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Comprendre le principe du quotient familial

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Il est clair qu’une famille avec enfants a plus de charges qu’une famille sans enfants, c’est pour cela que le fisc prend en considération cela pour l’imposition des contribuables, c’est ce qu’on appelle le quotient familial.

Définition du quotient familial   

Le quotient familial est un agrégat qui détermine les ressources mensuelles des contribuables ayant des enfants à charge. Cet outil de mesure prend en considération les revenus, les prestations familiales versées aux familles et le nombre d’enfants. 

Quotient familial = Revenu net imposable / Nombre de parts fiscales du foyer fiscal   

Le nombre de parts est déterminé comme suit : 

  • Personne isolée : 1 part,
  • Couple : 2 parts,
  • 1er enfant à charge : 0,5
  • 2ème enfant à charge : 0,5
  • 3ème enfant : 1 part entière 
  • + de 3 enfants : +0,5 pour chaque enfant supplémentaire. 

Vous n’avez pas besoin de retenir tous ces nombres, retenez juste cela : si le contribuable a une ou 2 personnes à charge, sa part augmente d’une demi-part par personne. La 3ème personne à charge augmente le nombre de parts d’une part entière. 

Qu’appelle-t-on une personne à charge ?

Sont considérées des personnes à la charge du contribuable : 

  • Les enfants qui sont encore mineurs,
  • Les enfants majeurs mais qui sont encore rattachés au foyer fiscal des parents. Ils peuvent être rattachés au foyer fiscal s’ils ont moins de 25 ans et poursuivent encore les études ou bien s’ils ont moins de 21 ans, 
  • Les enfants ayant un handicap physique ou mental,
  • Et toute personne vivant dans la même maison du contribuable et disposant d’une carte d’invalidité (80%). 

Par contre, les parents ne sont considérés à la charge du contribuable que s’ils vivent sous le même toit et disposent de la carte d’invalidité.

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  • Écrit par  Claude

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