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L'achat de TVA

Acheter avec la TVA a principalement deux conséquences suivant que vous êtes une entreprise ou un particulier. La TVA est l’abréviation de la : Taxe sur le Valeur Ajoutée. C’est donc une taxe, proportionnelle au montant de la marchandise ou du service acheté. La Taxe sur la Valeur Ajoutée est exprimée en pourcent, on parle alors de taux de TVA. Le taux de la TVA est diffère en fonction des catégories de produits ou services. Pour rendre la compréhension encore plus « simple », des mêmes travaux peuvent avoir un taux différent en fonction de la période à laquelle ils sont exécutés par rapport à la date d’achèvement de l’habitation.

 

L’achat TVA du côté du particulier

C’est effectivement lui qui paiera complètement le montant de la TVA sur ses achats. Le montant de la dépense sera donc un prix hors taxe auquel on appliquera un taux de TVA en fonction du service ou du produit acheté. Aucun mécanisme fiscal ou autre ne permet à un particulier ni même à une entreprise de faire varier le taux ou/et le montant de la TVA.

A noter qu’un concessionnaire qui prétend « offrir » la TVA sur les achats de véhicules neufs, s’il le faisait vraiment serait dans une très grande irrégularité fiscale ! C’est bien entendu un argument commercial mais en aucune manière une réalité. Le montant de la TVA est déduit de l’achat sous forme de remise (en théorie !)

L’achat TVA du côté de l’entreprise

Il fait voir l’entreprise comme un consommateur intermédiaire et non comme le consommateur final c’est-à-dire le particulier.  L’entreprise qui achète des produits ou des services va les utiliser pour vendre ses propres produits et ses propres services. Du point de vue de la TVA, l’entreprise achète des produits comme un particulier (un prix hors taxe sur lequel vient un taux de TVA). A la différence du particulier, l’entreprise va vendre ses produits avec un prix hors taxe et une TVA. On dit que l’entreprise collecte la TVA car l’acheteur va payer à l’entreprise un prix TTC (prix HT + TVA). L’entreprise va pouvoir déduire de la TVA collectée la TVA qu’elle a dépensée sur ses achats ! C’est un mécanisme bien connu des comptables et des chefs d’entreprises qui permet de diminuer l’impact des achats sur la gestion d’une société.

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