Actualites-web - Le site Btob

Vos questions sur les frais de scolarité

Les frais de scolarité sont présents de la petite enfance à l’université ou aux établissements supérieurs. Ils commencent au début de la scolarisation par la fourniture de mouchoirs, papier, cahiers, lingettes, chaussons, tabliers, … pour finir par des calculatrices scientifiques ou micro-ordinateur portable. Ces frais de scolarité liés à l’équipement  sont parfois inclus dans ce que certaines écoles appellent la coopérative scolaire.

Bien souvent un amalgame est réalisé sur les termes frais et droits de scolarité, du coup, dans l’esprit de tout le monde, il s’agit de frais de scolarité.

La règlementation permet une réduction d’impôts si le domicile fiscal est en France et au moins un enfant poursuit ses études l’année fiscale considérée. La réduction est de 61 € par enfant inscrit en collège, 153 € pour un enfant inscrit au lycée et 183 € pour un enfant suivant des études dans un établissement supérieur.

Les frais

C’est l’ensemble de dépenses liés à la scolarité. Cela comprend aussi bien les équipements ou le matériel nécessaire à la scolarité de l’élève : papier, classeurs, crayons, … Mais ces frais intègrent également toutes les dépenses liées au transport (individuel ou en commun), l’hébergement s’il y a (chambre universitaire), abonnement à des revues (scientifiques ou thématiques), documentation, accès payant à des sites internet ou abonnement dans des boîtes à copies.

L’ensemble de ces frais « professionnels »  peuvent venir en déduction d’un revenu. Les frais qui correspondent à l’adhésion d’une mutuelle ne sont pas considérer comme frais de scolarité puisqu’ils ne participent pas au bon déroulement de la scolarité ni à l’obtention d’un diplôme.

Les droits

Les droits de scolarité font l’objet d’un arrêté du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Par exemple, les droits d’inscription au niveau licence sont de 181 euros annuels. Un taux réduit existe (sous condition de revenus) est fixé à 120 euros. Chaque établissement supérieur public relevant du ministère de l’enseignement supérieur a donc des droits en fonction des diplômes préparés.

Les étudiants qui bénéficient d’une bourse d’étude notamment peuvent sous conditions bénéficient d’une exonération totale des droits d’inscription (Voir le décret du 05/01/1984).

Donnez une note à cet article
(0 Votes)

Copyright Actualites-web.com 2012

Top Desktop version