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Tout savoir sur le cadastre

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L’histoire du cadastre remonte à l’Antiquité où les premières traces indiquent que des hommes avaient gravé sur des sortes de tablettes probablement en argile un plan coté.  Des siècles passèrent et l’objet du cadastre reste inchangé : établir un plan foncier dont l’objectif est de prouver le lien de propriété entre parcelle et propriétaire.

Jusqu’avant la révolution française de 1789, les plans cadastraux sont très locaux. Il faudra attendre 1803 pour que le cadastre devienne une « base de données » centralisé. Le cadastre est également appelé cadastre juridique

Les différents cadastres

Il existe différents cadastres, le plus connu étant le cadastre fiscal ou juridique.

Le cadastre fiscal est le cadastre qui sert de base pour l’impôt foncier. Il existe dans de nombreux pays : la Belgique, l’Espagne et le Portugal l’on adopté depuis de nombreuses années.

D’autres cadastres existent mais sont bien moins connus : le cadastre agricole ou encore le cadastre vert.

Le cadastre agricole est un document regroupant des données concernant les ressources naturelles. Il est utilisé pour une meilleure gestion des sols. Le cadastre vert intègre toutes les informations relatives à l’écologie dans un secteur peu étendu.

Le cadastre en ligne

La DGFP entendez la Direction Générale des Finances Publiques a créé un site internet www.cadastre.gouv.fr (sur autorisation du ministère de tutelle), afin de permettre à quiconque de visualiser gratuitement le cadastre. Le site internet permet également mais avec rétribution cette fois ci de disposer d’un support papier et/ou numérique.

A noter que les données cadastrales demandées et extraites du fond ne peuvent être utilisées que pour des raisons personnelles en aucun cas il peut y avoir une exploitation commerciale ou autre sans accord. Les conditions générales d’utilisation sont très lisibles et en cas de doute il ne faut pas hésiter à les lire.

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