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Comment prouver un accident de travail ?

Un accident de travail est une épreuve avec plus ou moins d'impacts directs et/ou indirects. La première difficulté réside dans certains cas à prouver que l'événement vécu relève bien de l'accident de travail. Comment le prouver ? Par quel moyen ?

Comment prouver un accident de travail ?

Il y a des situations plus faciles à prouver que d'autres car il existe des situations pouvant porter à confusion et d'autres beaucoup moins. Il faut noter dès à présent la différence entre un accident de travail et un accident de trajet. Nous nous intéresserons ici à un accident de travail. Il existe deux éléments fondamentaux qui pourront "plaider" en la faveur d'un accident de travail : des témoignages et des photos. Même si l'adage populaire dit qu'il vaut mieux une photo qu'un texte de 500 mots, dans la cas d'un accident de travail il vaut mieux les deux. Le ou les témoignages seront rédigés par tous les témoins de l'accident (sans exclure que que ce soit !). Ces témoignages devront être précis et rédigé sur papier libre sans oublier, c'est essentiel, l'identité et la qualité des personnes qui font le récifs. D'autre part, il existe un autre élément très précieux : les photographies. Dès la production des faits, il faudra prendre un maximum de photographies. Aujourd'hui  avec un appareil photo numérique cela est d'autant plus facile !

Les démarches

Élément important dans l'accident de travail est la déclaration de ce dernier à l'employeur. Le salarié dispose de 48 heures pour signaler les faits à son employeur. L'entreprise dispose quand à elle de 24 heures pour déclarer les événement à la caisse de sécurité sociale ou à la MSA (mutuelle sociale agricole). Tous les éléments : photographies, témoignages devront être joints à cette déclaration. Ces éléments seront déclarés irrecevable par la suite. Il est donc très important que les témoignages soient faits immédiatement !

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  • Écrit par  Maxime

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